Il ne faut pas la confondre avec une bûche densifiée, la bûche de ramonage est généralement produite à partir de sciure de bois comprimée, de sels minéraux métalliques et éventuellement de sulfate de cuivre à cinq molécules d’eau. Lorsqu’elle est mise à feu, elle dégage des vapeurs supposées dissoudre les dépôts de suie et de goudron qui s’accumulent sur les parois du conduit (la créosote).
On peut utiliser ces bûches de ramonage dans diverses sortes d’installations :
- Cheminées ouvertes
- Cheminées fermées
- Conduits maçonnés ou tubés (y compris en inox)
- Poêles à bois.
Ramonage : Que stipule la législation ?
Selon le décret 2023-41, le ramonage doit se faire par action mécanique directe, afin d’éliminer les dépôts de suie et garantir la libre circulation dans le conduit. Selon la loi, l’utilisation d’une bûche de ramonage ne suffit pas.
Les compagnies d’assurance pourraient potentiellement refuser de vous indemniser en cas d’incendie si vous ne pouvez pas prouver avoir effectué un ramonage traditionnel.
Idéalement, les bûches de ramonage peuvent être utilisées entre deux nettoyages manuels pour prévenir l’accumulation de créosote.
Demandez un certificat de ramonage
Par ailleurs, bien que les textes juridiques mentionnent une action mécanique directe, ils n’indiquent pas explicitement la nécessité de faire appel à un professionnel.
Les individus qui estiment être en mesure d’effectuer cette tâche en toute sécurité ont donc la possibilité de commencer, mais seulement sous cette condition : consultez votre assureur qui vous recommandera probablement de prendre des photos de votre conduit avant et après le ramonage et de remplir vous-même une déclaration indiquant la date.
Si vous avez le moindre doute, consultez un expert. Un certificat de ramonage sera alors émis et il faudra que vous le gardiez.
Trouver un ramoneur
Lorsque vous sélectionnez votre ramoneur, il est essentiel de s’assurer qu’il est dûment qualifié en possédant un diplôme de ramoneur fumiste ou de fumiste option ramoneur.
Attention, tous ne l’ont pas forcément obtenu !
Est ce que le règlement sanitaire départemental type( disponible dans toutes les mairies) ne fait pas parti des texte juridique?
car l’article 31.6 précise que l’opération doit être réalisée par un professionnel qualifié
Bonjour
ZABRESCAK,
Merci pour votre question pertinente !
Le Règlement Sanitaire Départemental (RSD) est bien un texte réglementaire applicable localement, et il peut effectivement imposer des obligations spécifiques concernant le ramonage. L’article 31.6 du RSD type stipule que l’opération doit être réalisée par un professionnel qualifié, mais il est important de noter que chaque département peut adapter ce règlement.
Cependant, au niveau national, aucune loi ne précise explicitement que le ramonage doit obligatoirement être effectué par un professionnel. C’est pourquoi certains assureurs peuvent accepter un ramonage réalisé par un particulier, sous certaines conditions (preuves à l’appui, comme des photos avant/après et une déclaration signée).
En résumé :
✔️ Vérifiez le Règlement Sanitaire Départemental de votre département, car il peut imposer un ramonage uniquement par un professionnel.
✔️ Consultez votre assureur pour connaître ses exigences en cas de sinistre.
✔️ Un certificat de ramonage délivré par un professionnel reste la meilleure garantie en cas de litige.